CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
INSCRIPTION
L’inscription est considérée comme définitive à réception du bulletin d’inscription rempli et signé. Les tarifs comprennent le colloque, la documentation remise sur place et le cocktail de clôture.
Inscriptions multiples : en cas d’achat de lots d’invitations, les coordonnées de chaque participant devront impérativement être communiquées à l’organisateur, tant pour des raisons de sécurité que pour établir les badges nominatifs. L’achat de lots d’invitations est ferme et définitif, il ne sera procédé à aucun remboursement en cas d’utilisation partielle du(des) lot(s).
PAIEMENT
Le règlement de l’inscription doit être effectué TTC avant le jour du colloque ; la TVA applicable est de 19,6%. Les organisateurs se réservent le droit de refuser l’entrée du colloque à toute personne n’ayant pas acquitté son droit d’inscription avant le 22 novembre 2012.
ANNULATION - REMPLACEMENT
Toute annulation devra se faire par lettre recommandée ou par courriel avec accusé de réception à l’adresse
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.
Jusqu’à 14 jours calendaires avant la date du colloque, le remboursement se fera sous déduction d’une retenue de 60 euros HT. Au-delà de cette date, le montant de l’inscription reste dû en totalité à ABC, mais les participants pourront se faire remplacer.
ABC se réserve le droit, en cas de force majeure, d’annuler le colloque au plus tard 14 jours calendaires avant la date prévue. Les frais d’inscription préalablement réglés seront alors entièrement remboursés. ABC se réserve le droit de reporter le colloque, de modifier le lieu de son déroulement, le contenu de son programme ou de remplacer un intervenant, si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent.
CONDITIONS D’ACCÈS AU PALAIS BRONGNIART
Prévoir 15 minutes minimum pour les procédures d’accès (remise de badges, vestiaire, etc.). Il est impératif de communiquer les noms exacts de chaque participant. L’invitation (que vous recevrez une fois votre règlement acquitté) et une pièce d’identité seront exigées à l’entrée.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément aux dispositions de la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre inscription et sont destinées aux services de ABC. Vous pouvez accéder à ces informations et en demander la rectification. Sauf opposition de votre part, ces informations peuvent faire l'objet d'une cession, d'une location ou d’un échange auprès de sociétés partenaires.